Taxes locales et TVA immobilière

Modules e-learning disponibles

En France, il existe plusieurs taxes liées au logement. Dans cette session de formation, nous en examinerons deux en détail : la taxe foncière et la taxe d’habitation. La première est due par les propriétaires, la seconde par les occupants du logement. Nous verrons qu’il existe aussi d’autres impôts annexes, comme la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ou la taxe sur les logements vacants.

Détail du programme

Objectifs

  • - déterminer les différentes taxes locales,
  • - comprendre leur principe,
  • - définir les bases de calcul de ces taxes.

Séquence 1 : La taxe foncière

  • Exposé des règles qui président au calcul et à l'imposition de la taxe foncière

Séquence 2 : La taxe d'habitation

  • Exposé des règles qui président au calcul et à l'imposition de la taxe d'habitation

[X] Fermer
Valable 90 jours
49 €
Durée
35 Min
Français

Les transactions immobilières sont réglementées et soumises à des taxes spécifiques qui varient en fonction de la nature des opérations. En effet, il existe deux types de régimes d'imposition : celui de la TVA immobilière et celui des droits d'enregistrement. Dans cette session, nous allons découvrir leurs particularités.

Détail du programme

Objectifs

  • - différencier les régimes fiscaux applicables aux transactions immobilières,
  • - définir leurs modalités de règlement.

Séquence 1 : La TVA immobilière

  • Présentation du régime de la TVA immobilière

Séquence 2 : Les droits d’enregistrement

  • Présentation des modalités des droits d'enregistrement

[X] Fermer
Valable 90 jours
35 €
Durée
30 Min
Français

Découvrez nos bouquets E-learning

start

20 modules, les essentiels du développment professionnel

A partir de
99€
/Pers./An
start

80 modules, les incontournables de la formation en entreprise

A partir de
149€
/Pers./An
start

300 modules sur 1400 disponibles* Les façonnables à choisir parmi nos thématiques

A partir de
249€
/Pers./An

* 1400 modules de 30 à 45’ / Modifiables et combinables / 100% Scorm 2004
Offre réservée aux entreprises pour un montant minimum de 3000€

Prix : 84.00 € (HT)

E-Learning / e-learning / Code : AAA018

Inscrivez rapidement un ou plusieurs participants sans créer de compte

Une question

Nos conseillers formation vous répondent

09 88 66 10 00
inscriptions@demos.fr

Les services associés

Accès à la Plateforme Demos e-Learning
Vous accédez à vos modules grâce à notre plateforme MindOnSite

Inscription et suivi des utilisateurs
Vous pouvez vous reposer sur nous.

Assistance
Vos collaborateurs peuvent compter sur nous.

Hébergement et bande passante
Vous disposez d’une infrastructure technique de premier plan.

Ainsi que de nombreux services
Sur mesure selon vos besoins.

Recherches associées

taxe (foncière), TVA