Les différentes formes d'entreprises

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Connaître les diverses structures juridiques de l’entreprise et de l’économie sociale

Lorsque l'on aborde le monde de l'entreprise, on s'aperçoit que ce terme recouvre des situations extrêmement variées, depuis le simple artisan jusqu'à la société cotée en bourse, sans oublier les acteurs de l'économie sociale.

Objectif
définir le terme « entreprise »,
citer les caractéristiques juridiques des différentes structures qui peuvent servir de cadre à une entreprise,
identifier les différentes formes juridiques utilisées par les acteurs de l'économie sociale.

Séquence 1 : Présentation des différentes structures juridiques de l'entreprise
Présentation des différentes structures juridiques de l'entreprise selon le type d'activité

Séquence 2 : L'économie sociale : association, mutuelle et coopérative
Présentation des structures juridiques des entreprises de l'économie sociale

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Valable 90 jours
49 €
Durée25 Min

Approche de l’entreprise individuelle et des formes sociétaires

Forme élémentaire pour exercer une activité essentiellement commerciale, artisanale ou agricole, l'entreprise individuelle présente des spécificités importantes qui la distinguent des formes sociétaires, représentées par les sociétés commerciales et sociétés civiles.

Objectif
définir la notion juridique d'entreprise individuelle,
identifier les avantages et inconvénients de ce type d'entreprise par rapport à la société,
distinguer les sociétés commerciales des sociétés civiles,
lister les principaux types de sociétés dans ces deux catégories.

Séquence 1 : Les entreprises individuelles
Descriptif des règles générales qui caractérisent les entreprises individuelles : situation juridique de l'entrepreneur, exploitation, avantages et inconvénients par rapport à la société.

Séquence 2 : Les formes sociétaires
Présentation des différentes formes de sociétés

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Valable 90 jours
49 €
Durée45 Min

Connaître les principales formes sociétaires

Les formes sociétaires civiles ou commerciales sont si variées qu'il n'est pas toujours aisé de les inventorier et d'en citer les principales particularités.

Objectif
préciser la notion de personnalité morale ainsi que ses conséquences,
distinguer clairement les sociétés commerciales des sociétés civiles,
reconnaître les différentes formes de sociétés de capitaux et de sociétés de personnes,
mentionner les principales caractéristiques de ces formes de sociétés civiles ou commerciales.

Séquence 1 : La personnalité morale des sociétés
Présentation du principe de personnalité morale pour les sociétés.

Séquence 2 : Les sociétés commerciales
Présentation des deux formes de sociétés commerciales que sont les sociétés de capitaux et les sociétés de personnes

Séquence 3 : Les sociétés civiles
Présentation du régime général des sociétés civiles, puis de ses différentes formes

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Valable 90 jours
49 €
Durée70 Min

Connaître les avantages de la forme sociétaire pour les travailleurs non salariés

L'exercice de l'activité commerciale ou artisanale peut se faire sous forme individuelle ou sociétaire. La mise en société sous forme d'EURL ou de SAS peut présenter d'indéniables avantages sur le plan patrimonial et sur les plans fiscal et social.

Objectif
connaître les formes sociétaires de l'entreprise individuelle,
identifier les avantages patrimoniaux, fiscaux ou sociaux de la mise en société pour les travailleurs non salariés.

Séquence 1 : L'habillage sociétaire de l'entreprise individuelle
Présentation des formes de société pour l'entreprise individuelle

Séquence 2 : Les avantages de la société pour les travailleurs non salariés
Présentation des avantages patrimoniaux, fiscaux et sociaux de la société pour les travailleurs non salariés

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