Les bénéfices non commerciaux (BNC)

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Les Bénéfices non commerciaux (BNC) sont l’une des composantes de l’impôt sur le revenu. On y trouve rassemblées plusieurs catégories de bénéfices issus de l'activité des professions libérales, opérations de bourse…

  • Objectif
  • définir les caractéristiques et le régime fiscal des BNC,
  • calculer le bénéfice imposable,
  • connaître l’actif professionnel.
  • Séquence 1 : La notion de bénéfices non commerciaux (BNC)
  • Présentation de la notion de bénéfices non commerciaux (BNC) : définition et régimes d'imposition
  • Séquence 2 : La définition du bénéfice imposable (BNC)
  • Présentation de la définition de bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
> Détail du programme
  • Valable 90 jours
  • 49 €
  • Durée30 Min
  • Français

Le bénéfice imposable se calcule à partir des recettes et des dépenses effectuées pendant l’année d'imposition.

  • Objectif
  • citer les caractéristiques des recettes et dépenses,
  • distinguer les recettes imposables et les dépenses déductibles.
  • Séquence 1 : La détermination du bénéfice imposable : les recettes (BNC)
  • Présentation des recettes pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
  • Séquence 2 : La détermination du bénéfice imposable : les dépenses (BNC)
  • Présentation des dépenses pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
> Détail du programme
  • Valable 90 jours
  • 49 €
  • Durée30 Min
  • Français

Il existe deux régimes fiscaux différents pour déclarer les Bénéfices non commerciaux (BNC). Le plus souvent, le régime est imposé par l'administration fiscale mais il peut également, dans certains cas, être choisi par les contribuables.

  • Objectif
  • maîtriser les régimes fiscaux afférents aux BNC,
  • appréhender leurs modalités de déclaration,
  • analyser leurs caractéristiques.
  • Séquence 1 : Le régime de la déclaration contrôlée (BNC)
  • Présentation du régime de la déclaration contrôlée : domaine d'application et cas des bénéfices des non-adhérents à une association agréée.
  • Séquence 2 : Le régime micro-BNC
  • Présentation du régime micro-BNC : domaine d'application et régimes particuliers
> Détail du programme
  • Valable 90 jours
  • 49 €
  • Durée35 Min
  • Français

La liasse fiscale 2035 est utilisée par les officiers ministériels et les membres des professions libérales soumis au régime de la déclaration contrôlée.

  • Objectif
  • cerner les composantes et les caractéristiques de la liasse fiscale 2035,
  • présenter le régime fiscal des SCP.
  • Séquence 1 : Généralités sur la liasse fiscale 2035
  • Présentation de la liasse fiscale 2035 et du régime micro-BNC et BNC
  • Séquence 2 : 2035 et forme sociétaire
  • Présentation des conséquences de la déclaration 2035 pour les sociétés civiles professionnelles : comptabilité, affectation du résultat, charges déductibles à titre individuel
> Détail du programme
  • Valable 90 jours
  • 49 €
  • Durée25 Min
  • Français

La déclaration 2035 s’adresse à toutes personnes ou sociétés recevant des revenus non commerciaux et étant soumis au régime de la déclaration contrôlée. Elle permet de comptabiliser les opérations recettes/dépenses et de déterminer le résultat fiscal des BNC.

  • Objectif
  • définir ce qu’est la comptabilisation des opérations recettes/dépenses,
  • analyser les défauts de la déclaration 2035,
  • déterminer le résultat fiscal BNC.
  • Séquence 1 : Comptabilisation des opérations recettes-dépenses
  • Présentation de la comptabilisation de recettes-dépenses et de quelques postes particuliers
  • Séquence 2 : Détermination du résultat fiscal BNC
  • Présentation de la détermination du résultat fiscal BNC et des éléments « hors trésorerie ».
> Détail du programme
  • Valable 90 jours
  • 49 €
  • Durée30 Min
  • Français

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