Les régimes de retraite

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Connaître les régimes de retraite par capitalisation

Le système de retraite par capitalisation comprend plusieurs types de régimes ou de contrats qui peuvent être mis en oeuvre à l'initiative de l'employeur.

Objectif
différencier différents régimes de retraite par capitalisation : contrats en « sursalaire », régime à cotisations définies, régime à prestations définies,
maîtriser la fiscalité et les charges sociales applicables à chaque type de régime,
citer les avantages et inconvénients de chaque formule.

Séquence 1 : Retraite par capitalisation : le contrat en sursalaire
Carte d'identité du contrat en sursalaire.

Séquence 2 : Retraite par capitalisation : le régime à cotisations définies (article 83 du CGI)
Carte d'identité du régime à cotisations définies dans le cadre d'une retraite par capitalisation.

Séquence 3 : Retraite par capitalisation : le régime à prestations définies (article 39 du CGI)
Carte d'identité du régime à prestations définies dans le cadre d'une retraite par capitalisation.

> Détail du programme

Valable 90 jours
49 €
Durée50 Min

Connaître les principaux régimes de retraite obligatoires, dont ceux des salariés

Les régimes de retraite obligatoires par répartition ont des fonctionnements différents selon le statut de l'assuré (salarié, artisan, commerçant, profession libérale, exploitant agricole, fonctionnaire, etc.). Ils se décomposent généralement en un régime de base et un régime complémentaire.

Objectif
distinguer les principaux régimes de retraite français et leurs grandes spécificités,
caractériser le régime de base et le régime complémentaire des salariés.

Séquence 1 : Présentation des régimes de retraite en France
Présentation des régimes de retraites.

Séquence 2 : Les régimes par répartition pour les salariés
Présentation générale des régimes de retraite par répartition applicables aux salariés et mode de calcul des droits.

Séquence 3 : Les régimes de retraite complémentaires obligatoires des salariés
Présentation de la retraite complémentaire des salariés : ouverture et calcul des droits, majorations, réversion.

> Détail du programme

Valable 90 jours
49 €
Durée50 Min

Connaître les régimes de retraite des commerçants, industriels, artisans et exploitants agricoles

Les travailleurs indépendants relèvent de régimes de retraite spécifiques. Commerçants, industriels et artisans bénéficient du Régime Social des Indépendants alors que les retraites des exploitants agricoles sont gérées par la Mutualité Sociale Agricole.

Objectif
distinguer les différents régimes de retraite des commerçants, artisans et exploitants agricoles,
présenter leurs principales caractéristiques et leur mode de fonctionnement.

Séquence 1 : Les régimes de retraite des commerçants et des industriels
Présentation des régimes de retraite obligatoire des commerçants et des industriels : conditions d'ouverture et de calcul des droits, majoration et réversion

Séquence 2 : Les régimes de retraite des artisans
Présentation des régimes de retraite obligatoire et facultatif des artisans : ouverture et calcul des droits, majoration et réversion

Séquence 3 : Les régimes de retraite des exploitants agricoles
Présentation des régimes de retraite obligatoires des exploitants agricoles : calcul des droits et pension de réversion

> Détail du programme

Valable 90 jours
49 €
Durée45 Min

Présentation des articles 39, 82 et 83 du CGI

Afin d'inciter les entreprises à contribuer à la constitution d'une épargne retraite au profit de leurs salariés, les pouvoirs publics ont institué des dispositifs fiscalement avantageux. Ceux-ci correspondent à des contrats de capitalisation souscrits par l'entreprise au profit de ses salariés.

Objectif
distinguer la finalité de chaque contrat,
déterminer l'avantage fiscal qui les singularise.

Séquence 1 : Présentation des articles 39, 82 et 83 du CGI
Présentation des contrats de retraite supplémentaire dits de l'article 39, de l'article 82 et de l'article 83 du CGI

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