Etablir les Comptes Consolidés : Principes de Base et Techniques Méthodologiques
appréhender les obligations liées à la production des comptes consolidés ; comprendre les mécanismes et méthodes d'établissement des comptes consolidés ; maîtriser les techniques de base de la consolidation
Le cadre réglementaire des comptes consolidés
Notion de groupe
Les obligations associées
Les textes en vigueur et la présentation des normes françaises et IFRS
Approbation et publication
Description du processus de consolidation et définition de la terminologie associée
Présentation d'ensemble des opérations de consolidation
Le contenu des comptes consolidés
Les principes comptables applicables en consolidation
Déterminer le périmètre de consolidation
Les différents types de contrôle
Les pourcentages d'intérêt et de contrôle
Les sociétés incluses et exclues : quelles règles appliquer ?
L'homogénéisation des comptes des sociétés au référentiel choisi
Choisir la méthode de consolidation
L'intégration globale, la mise en équivalence, l'intégration proportionnelle
Maîtriser les principaux retraitements
Homogénéïsation des comptes : stocks, immobilisations, provisions,…
Conversion des comptes
Juste valeur
La détermination des impôts différés
Les opérations d'élimination
La notion d'éliminations intra-groupe (neutralisation des résultats, prestations réciproques...)
Elimination des titres, traitement des écarts d’évaluation et des écarts d’acquisition
Présenter les comptes consolidés
Partage des capitaux propres entre le groupe et les minoritaires
La liasse de consolidation
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Atelier pratique : Entraînez-vous à la Consolidation
maîtriser, grâce à un cas pratique complet, les principales opérations liées au processus de consolidation ; connaître les écritures comptables spécifiques de consolidation ; comprendre les difficultés majeures rencontrées lors d'une consolidation
Rappels sur l'obligation d'établir des comptes consolidés et les normes en vigueur
Présentation d'ensemble des opérations de consolidation
Les différentes phases du processus de consolidation
Principes d'écriture par les soldes ou par les flux
Etablir le périmètre de consolidation et choisir la méthode de consolidation appropriée
Notions de contrôle et d'influence notable
Calculs simples et complexes des pourcentages d'intérêts et de contrôle
Exclusions du périmètre de consolidation
Descriptif précis des différentes méthodes de consolidation : intégration globale, intégration proportionnelle, mise en équivalence
Convertir les comptes des entités étrangères
Choix et fixation des taux de conversion
Traiter les écarts d'acquisition
Notion de juste valeur des actifs et passifs acquis
Détermination du "Goodwill" : calcul et amortissement
Examiner les principales écritures comptables de consolidation
Reprise des écritures passées
Ecritures d'homogénéisation
Elimination des opérations intra-groupe (marge sur stocks, dividendes, plus-values de cession...)
Elimination des titres, écarts d’évaluation et écarts d’acquisition
Ecritures liées aux impôts différés
Intégrer les entrées et sorties de périmètre
Etablir les comptes consolidés et présenter les états financiers
Répartition des capitaux propres entre le groupe et les minoritaires
Liasse de consolidation
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Perfectionnement aux Techniques de Consolidation : Traiter les Opérations Complexes
se perfectionner aux techniques de consolidation des comptes par la résolution de cas complexes portant sur les changements de périmètre, les retraitements et les opérations d'élimination intra groupe
Rappel des Normes de consolidation
Conversion des comptes des filiales étrangères
Monnaie de fonctionnement, monnaie locale
Méthodes de conversion (taux de clôture, taux historique)
Affectation des écarts de conversion
Maîtriser les retraitements et les opérations spécifiques de consolidation
Elimination des écritures fiscales (provisions règlementées, amortissements dégressifs, …)
Elimination des résultats intra-groupe (marge sur stocks, dividendes, …)
Activation des contrats de crédit bail, de location-financement
Le traitement des retraites
La fiscalité différée
Les incidences des variations de périmètre de consolidation
Evolution du pourcentage d’intérêt sans incidence sur le périmètre
Impacts sur la méthode de consolidation
L’entrée de nouvelles sociétés dans le périmètre et les règles de calcul associées (juste valeur, écarts d’évaluation, écarts d’acquisition/goodwill, …)
L’acquisition successive de titres : passage de la mise en équivalence à l’intégration globale
L’incidence des cessions de titres (totales ou partielles)
Les conséquences des opérations de restructuration à l’intérieur d’un groupe
Regroupements de filiales (fusion-absorption)
Cession de titres intra-groupe
Traiter certains points spécifiques
Les mises en équivalence "négatives"
Les instérêts minoritaires "débiteurs"
Etats de synthèse et annexes
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Atelier Pratique : Evaluez et Comptabilisez vos Impôts Différés
maîtriser le concept et les méthodes de détermination des impôts différés ; calculer les impôts différés ; présenter les impôts différés dans les états financiers consolidés
La problématique de l'impôt différé
Différences entre impôt exigible (présentation fiscale de la comptabilité) et impôt différé (présentation économique de la comptabilité)
Concept du report d'impôt
Les notions de différences (ou décalages) temporaires et différences permanentes
Les principes de l'impôt différé dans les comptes consolidés en France
Principe général : comparaison de la valeur fiscale et de la valeur économique (ou consolidée)
Les sources de l'impôt différé : le passage du résultat comptable au résultat fiscal, retraitements et éliminations en consolidation, fiscalité latente...
L'impôt différé actif : quand et comment prendre en compte les déficits fiscaux ordinaires et les amortissements réputés différés ?
Le traitement spécifique des écarts d'acquisition, des immobilisations incorporelles, des actifs évalués à leur "juste valeur", des regroupements d’entreprises
Constatation et évaluation des impôts différés
La détermination des bases de l'impôt différé
Les taux fiscaux applicables
Actualisation : faut-il ou non l'appliquer ?
La comptabilisation des impôts différés
Conditions de comptabilisation
Les ventilations (impôt exigible/impôt différé, produits/charges d'impôt...)
L'enregistrement des variations
Le rapprochement entre charge théorique et charge réelle d'impôt
Doit-on compenser les actifs et les passifs d'impôt différé ?
Les informations à présenter dans l'annexe
Les impôts différés dans le tableau de flux de trésorerie
L'incidence de l'intégration fiscale sur l'impôt différé
Les périmètres de consolidation et d'intégration fiscale
Les conditions d'application du régime d'intégration fiscale
Les éliminations et les neutralisations
Le traitement des impôts différés en cas de sortie d'une filiale du périmètre d'intégration fiscale
Comparaison avec les règles issues des normes internationales (IAS 12)
Pour la détermination des impôts différés
Pour les règles d'actualisation
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Consolidation : Etablir les Tableaux de Flux de Trésorerie et de Variation des Capitaux Propres
être en mesure d’établir un tableau de flux de trésorerie consolidé (normes françaises et IAS 7) ; maîtriser les aspects techniques liés à l’élaboration du tableau de variation des capitaux propres (normes françaises et IFRS)
Les différents référentiels concernant les tableaux de flux de trésorerie
Les règles en vigueurs en France (CRC 99-02)
Présentation de la norme IAS 7
Principes de bases d’élaboration d’un tableau de flux de trésorerie
Définition de la trésorerie : concept et enjeux
Ventilation des flux par fonction, par composante
Méthode directe ou indirecte
Les difficultés de construction
L’établissement d’un tableau de flux de trésorerie consolidé
Les incidences des retraitements de consolidation
Les éliminations intra-groupes
Les conséquences des variations du périmètre de consolidation
Méthodologie de construction
Présentation du tableau de variation des capitaux propres
Tableau indispensable à la clôture des comptes consolidés
Les composantes en normes françaises (CRC 99-02) et en référentiel IFRS
Construction lors d’une consolidation simple
Traiter les difficultés pratiques d’élaboration des tableaux de variation des capitaux propres
Retraitements et élimination des résultats intra-groupe
Entrées de périmètre et sortie d’une société intégrée globalement
Intégration globale : augmentation et/ou diminution du pourcentage d’intérêts
Changement de méthode de consolidation
Elaboration finale
Récapitulatif des travaux individuels par entreprise consolidée
Validation des capitaux propres Groupe et des intérêts minoritaires
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