Le mécanisme de TVA
La notion de valeur ajoutée
Le principe de TVA et ses objectifs
La TVA collectée, la TVA à payer
La TVA déductible, la TVA récupérable
Les taux de TVA applicables
Le fait générateur
TVA sur les débits, TVA sur les encaissements
Les régimes de déduction
Le champ d'application de la TVA
Les opérations imposables de plein droit
Les exonérations
Les opérations hors champ d'application
L'assujettissement total / partiel
Déterminer la base imposable
La territorialité de la TVA
Le territoire national
L'Union Européenne et l'intra-communautaire
L'international ("grand export") et l'extra-communautaire
Impact des nouvelles règles applicables en matière de territorialité des prestations de service
Les écritures comptables de base et les règles de facturation
Les achats
Les ventes
La facturation de la TVA : TVA brute, nette, déductible, collectée
Récupération et pro-rata
L'exigibilité de la TVA et la déclaration de TVA
Son établissement
Les particularités de règlement
Sa comptabilisation ou comment adapter la comptabilité à la déclaration :
- la déclaration de TVA elle-même
- la TVA dans les états financiers
- l'annexe
- le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA
Les cas particuliers usuels
Les livraisons à soi-même
Les cas de TVA non déductibles : véhicule de tourisme et utilisation privative