Comptabilité des Entreprises d'Assurance «Non Vie»

Introduction

Un environnement en pleine mutation pour une meilleure intégration et maîtrise des risques

Présentation générale des états financiers

Les règles prudentielles
Bilan actif-passif
Compte de résultat technique non-vie
Compte de résultat non technique
Compte de résultat, les engagements reçus et donnés

Les provisions et réserves

Provision pour primes non acquises
Provision de sinistres à payer : connus, tardifs, recours
Provision d'égalisation
Provision pour risques
Provisions pour participation aux bénéfices et ristournes
Provision pour risque d'exigibilité des engagements techniques
Provisions pour primes non acquises et risques en cours.
Provision d'égalisation
Comptabilisation des dotations
La constitution des réserves

La Marge de solvabilité

Principes et présentation
Les règles prudentielles

Etude de l'annexe

Enoncé des principes et des règles principales d'évaluation
Informations relatives au bilan
Informations relatives au compte de résultat

Etats de contrôle Non Vie

Les états annuels
Les états trimestriels
Les autres états