Introduction
o Phase du cycle d’activité d’un régime de retraite
o Les régimes à cotisations définies
o Les régimes à prestations définies
o La couverture financière
o Les principes de l’organisation comptable
Technique comptable
o Le plan comptable d’un régime de retraite PCUOSS
o Les écritures d’enregistrement des opérations courantes
o Les écritures d’enregistrement des opérations d’inventaire
o Comptabilisation et évaluation des opérations de transfert
o Les règles de fonctionnement des comptes
Etude des provisions techniques et réserves
o Principes d’évaluation des provisions techniques
o Enregistrement comptable des provisions techniques
o Provision pour risques techniques
o Provision technique spéciale
o Provisions pour risque d'exigibilité
o Provision de gestion,
o Réserve de capitalisation
o Réserves de financement à moyen et long terme ;
o Réserves liées à chacune des activités.
o Réserves de fonds de roulement
Les Etats financiers / Bilan & Compte de résultat
Les états financiers d'un régime à cotisations définies
Un état des actifs nets affectés au paiement des prestations
Un état sur la performance de ses placements.
Un état sur la situation financière du régime en fin de période
Une description de la politique de placement.
Les états financiers d'un régime à prestations définies :
Un état présentant les actifs nets affectés au paiement des prestations;
Un état sur la valeur actualisée actuarielle des prestations de retraite promises
Un état sur l'excédent ou le déficit en résultant
Comptes combinés d’une fédération
Comptes combinés par domaine d’activité
Etude du rapport financier
o Présentation générale
o Informations relatives au bilan
o Informations relatives au compte de résultat
Annexe
o Le plan comptable unique des organismes de Sécurité sociale
o Lexique des termes