Les fondamentaux
Définition d'un déchet dangereux
Comparaison avec les autres déchets industriels
Les grands familles de déchets dangereux
Les risques associés à la manipulation , au stockage et au transport :
- les incompatibilités majeures
- le repérage des risques (réglementation REACH)
La classification des déchets dangereux
Le décret du 18 Avril 2002
La compatibilité avec la nomenclature européenne
Exercices : recherche de codes issus de la nomenclature
Les contraintes de transport
La réglementation ADR (arrêté TMD du 29 mai 2009, modifié) :
- champ d'application
- exigences administratives et logistiques
- formation du personnel
Le transfert transfrontalier : Convention de Bâle et textes européens
La traçabilité des déchets (bordereaux de suivi et registres)
Exercices : recherche de classifications pour le transport
Les régimes de responsabilité
Les incriminations de la loi de 1975, modifiée, intégrée au Code de l'Environnement
Ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant la Directive Européenne n° 2008/98/CE relative aux déchets
Les procédures et sanctions
Les règles applicables aux traitements
La procédure d’acceptation
Les installations d'entreposage, de regroupement et de prétraitement
Les installations de traitement et d'élimination (les conditions, les techniques) :
- l’incinération et la co-incinération
- le stockage
- les traitements physico-chimiques
- la valorisation matière
Exercices : résolution de problèmes-type déchets-filières
La méthodologie d'un audit déchets
La démarche méthodologique :
- détermination des flux qualitatifs et quantitatifs
- identification des facteurs influant sur le coût
- regroupement par famille
- analyse des traitements existants et coûts
Les solutions :
- réduction en amont
- traitements envisagés : par famille de déchets, choix de la filière la mieux adaptée réglementairement et techniquement
- stockage sur site et logistique