Définition et dispositions du règlement 2044-06 du CRC
La notion d’immobilisation (porteuse d’avantages économiques futurs)
Distinction entre mobilisations et charges
L’approche par composants
Caractéristiques des immobilisations selon leurs categories
Les immobilisations corporelles :
-Les coûts à immobiliser
-Conséquences des travaux sur la durée de vie
-Le traitement des dépenses d’entretien et de réparation
-Les immobilisations incorporelles :
-Frais de développement
-Brevets, licences, concessions, marques, logiciels
-Fonds de commerce et droit au bail
Comptabiliser l’acquisition
Valorisation et enregistrement d’une immobilisation acquise en propre
Valorisation et enregistrement d’une immobilisation livrée à soi-même
Incidence de la TVA
cas spécifiques : immobilisation en cours, coûts d’emprunt, dépenses ultérieures
Le traitement du crédit-bail
Traiter les pertes de valeur
Calculer et comptabiliser les amortissements : modes linéaires, dégressifs, dérogations
Le suivi fiscal : amortissements non déductibles, différés, ...
Calculer et comptabiliser les dépréciations : provisions et reprises, test de perte de valeur
Etablir un inventaire physique pour suivre les immobilisations
Utilité d’un fichier exhaustif
Optimiser les bases d’imposition à la CET
La sortie du patrimoine : cessions, pertes ou destructions
Comptabilisation des opérations
Imposition et suivi des plus ou moins-values
Traiter les impacts liés aux dépréciations déjà constituées
Régularisation de TVA
Les immobilisations dans les documents comptables et fiscaux
Les annexes liées aux immobilisations et aux amortissements
Le tableau fiscal