Environnement réglementaire
Réglementations applicables pour un transport route ou multimodal (route et maritime)
Cadre réglementaire français
Structure générale des réglementations
Obligations des intervenants
Formation et sensibilisation des opérateurs
Prescriptions relatives à la classification des marchandises dangereuses
Description des matières
Classes et principes de classification
Propriétés physico-chimiques et toxicologiques
Procédure de classement des solutions et mélanges
Identification par la désignation officielle de transport
Utilisation de la liste des marchandises dangereuses
Dispositions spéciales
Prescriptions concernant les emballages, le marquage, l'étiquetage et le placardage
Types d'emballage
Marquage UN des emballages approuvés
Respect des instructions d'emballage
Prescriptions relatives à la séparation des matières et à l'emballage en commun
Etiquettes de risque principal et subsidiaire
Marquage "dangereux pour l'environnement" ou "polluant marin"
Placardage et signalisation des engins de transport
Quantités limitées et quantités exceptées
Prescriptions concernant la documentation
Différents documents de transport
Mentions à porter sur la déclaration de transport
Certificat d'empotage de conteneur / de véhicule
Approbation des autorités compétentes
Consigne écrite de sécurité
Prescriptions relatives au chargement des engins de transport destinés à un transport maritime
Techniques d'empotage
Règles d'arrimage
Groupes de séparation des matières
Matériels et engins de transport agréés
Prescriptions CSC
Identifier les contraintes de transport routier
Règle de circulation et obligations du code de la route
Interdictions de chargement en commun
Equipements des véhicules
Codification des tunnels
Seuils du chapitre 1.1.3.6