La gamme des assurances de personnes : panorama
Les opérations d'assurance Vie
Les différentes formules d'assurance Vie : capital différé, rente différée, rente immédiate
Aspects techniques en matière de calcul des primes
Constitution de la provision mathématique
Les opérations d'assurance décès
Les différentes formules d'assurance décès : temporaire décès, vie entière...
Aspects techniques en matière de calcul des primes
Constitution de la provision mathématique
Les formules mixtes
La souscription du contrat d'assurance
Les parties en présence
Les informations préalables
Les documents contractuels
La souscription du contrat décès et son cadre légal spécifique
La déclaration du risque
Lors de la souscription du contrat et en cours de contrat
Les conséquences d'une fausse déclaration
La procédure de paiement des primes en assurance Vie
Aspects financiers et fiscaux du contrat
Distinction entre opération d'assurance et opération de capitalisation
Les éléments distinctifs du cadre fiscal de l'assurance Vie
Les contrats libellés en euros et les contrats libellés en UC
Existence de la provision mathématique et ses conséquences
La provision mathématique et les droits du souscripteur
Prérogatives détaillées du souscripteur, conditions et limites éventuelles
Aspects juridiques spécifiques liés à la clause bénéficiaire
La désignation du bénéficiaire et ses droits
L'absence de clause bénéficiaire renseignée
Cas de caducité et de nullité de la clause
Le principe forfaitaire
Définition
Implications et commentaires
Le règlement du contrat d'assurance
Le règlement des sommes assurées sur un contrat vie - décès