Introduction
Rappel du cadre comptable IFRS et de la réglementation française
Les grands projets d’évolution en cours (Instruments financiers, Contrats de location…)
Présentation générale des normes concernant les prêts et crédits
Instruments financiers (IAS 39 et nouveaux textes)
Produits des activités ordinaires (IAS 18)
Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels (IAS 37)
Contrats de location (IAS 17)
Instruments financiers, information à fournir (IFRS 7)
De l’instruction à l’échéance, les phases significatives de traitement des prêts et crédits en IFRS
Focus sur le Taux d’Intérêt Effectif (TIE)
Que faut-il y intégrer ?
Comment le calculer ?
Exemples
Identification des opérations «dans le marché» et des opérations «hors marché»
Que sont devenus les dérivés incorporés ?
La notion de dérivé incorporé
Quel traitement aujourd’hui ?
Exemples
Implication des IFRS en termes d’évaluation et de comptabilisation aux étapes significatives de la vie des prêts et crédits «dans le marché»
Instruction, déblocage, échéance, réescompte, arrêtés
Exemples
La dépréciation des crédits : les nouvelles dispositions
Quand faut-il «provisionner» ?
Comment calculer la dépréciation ?
Comment reprendre l’effet de l’actualisation de la dépréciation ?
Cas des créances restructurées
Exemples
Quel traitement pour les opérations «hors marché» ?
Définition
Règles de comptabilisation
Exemples
Les engagements de financement et de garantie
Définition
Règles de comptabilisation
Exemples
Contrats de location
Classification des contrats
Principe de comptabilisation chez le bailleur et chez le preneur
Exemples
La juste valeur des prêts et crédits
Définition
Modalités de calcul
Exemples
Les informations à publier en annexe
Disposition de la norme
Exemples