Maîtriser la Gestion des Opérations sur Titres

Objectifs

- analyser les différentes formes de titres et maîtriser leur fondement juridique
- traiter les OST de la situation de la société émettrice à la réalisation technique des opérations

Profil stagiaire

responsables et collaborateurs back office, membres des services titres banque et société émettrice, trésoriers titre/espèce, auditeurs-inspecteurs

Profil animateur

Philippe CHANOINE, consultant spécialiste de l'activité back office titres

Programme
Les + de cette formation
Toutes les dates
Certifiant

Les règles de gestion des titres

Formes et dépôts de titres
Bases juridiques
Définitions et terminologie

Les caractéristiques générales des OST

Définition
Fondement, justification
Montage des opérations : les acteurs et leurs rôles
Classification des différentes catégories d'OST : conditionnelles, sur stocks, sur flux...
Règles comptables applicables aux OST
Règles de transfert de propriété

Le traitement des principales OST

Les introductions en bourse (techniques)
Les opérations sur le capital : attributions, souscriptions, division, etc.
Les offres publiques : OPA, OPE, OPR, OPRA
Les paiements de coupons : en espèces, en actions, prime de fidélité
Les remboursements
OST sur valeurs étrangères

Toutes ces OST feront l'objet d'une étude technique avec exemples concrets d'opérations et étude de la fiscalité