Normes Prudentielles Applicables aux Etablissements de Crédit

Introduction : le contexte

Rôle spécifique des banques
Objectifs de la réglementation
prudentielle
Les autorités de tutelle
L'articulation de la réglementation

Les normes qualitatives

Le contrôle interne (CRBF 97-02)

La surveillance des risques interbancaires (CRBF 90-07)
Lutte contre le blanchiment des capitaux : présentation synthétique

Les ratios français

Coefficient de liquidité (CRBF 88-01 - Etat modèle 4005)
Coefficient de fonds propres et de ressources permanentes (CRBF 86-17 - Etat modèle 4004)
Le système des fonds de garantie des dépôts, des titres et des cautions
Les limites de participation (CRBF 90-06)

Les ratios issus d'une transposition de directives européennes

Le capital minimum et la représentation du capital minimum (CRBF 92-14 et 96-15)
Les fonds propres (CRBF 90-02 et 95-02)
Les grands risques (CRBF 93-05 - Etat modèle 4003)
Le ratio européen de solvabilité / le ratio d'adéquation des fonds propres aux risques de marché (CRBF 91-05 - Etat modèle 4008/ CRBF 95-02 - Etat modèle 4009)