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Connaître les régimes de retraite par capitalisation
Le système de retraite par capitalisation comprend plusieurs types de régimes ou de contrats qui peuvent être mis en oeuvre à l’initiative de l’employeur.

• Retraite par capitalisation : le contrat en sursalaire
  Carte d’identité du contrat en sursalaire.
• Retraite par capitalisation : le régime à cotisations définies (article 83 du CGI)
  Carte d’identité du régime à cotisations définies dans le cadre d’une retraite par capitalisation.
• Retraite par capitalisation : le régime à prestations définies (article 39 du CGI)
  Carte d’identité du régime à prestations définies dans le cadre d’une retraite par capitalisation.

Connaître les régimes de retraite par répartition des indépendants
S’applique en France le système de retraite par répartition. Il est fondé sur la solidarité entre les générations puisque les actifs versent des cotisations servant au paiement des retraites. Il existe plusieurs régimes de retraite par répartition, selon la profession exercée. Néanmoins, ces régimes sont alignés et possèdent un certain nombre de critères communs.

• Les régimes par répartition pour les commerçants et industriels
  Présentation générale des régimes de retraite de base et complémentaire applicables aux commerçants et aux industriels.
• Les régimes de retraite par répartition pour les artisans
  Présentation générale des régimes de retraite par répartition applicables aux artisans.
• Les régimes de retraite des exploitants agricoles
  Présentation des régimes de retraite obligatoires des exploitants agricoles : calcul des droits et pension de réversion.

La retraite des fonctionnaires : les fondamentaux
Le régime de retraite des fonctionnaires a été progressivement aligné sur celui des salariés du privé. Néanmoins des spécificités demeurent.

• La retraite de base des fonctionnaires
  Présentation de la retraite de base des fonctionnaires : fonctionnement général et calcul des droits.
• La retraite additionnelle de la fonction publique – RAFP
  Présentation de la retraite additionnelle des fonctionnaires : fonctionnement général, ouverture et calcul des droits.

Connaître l’architecture des régimes de prévoyance des professions libérales
Comme tout travailleur indépendant, les professions libérales sont tenues de s’affilier à un régime obligatoire qui couvre les risques vieillesse (retraite) et prévoyance (maladie).

• L’organisation du régime obligatoire de prévoyance des professions libérales
  Présentation de l’organisation du régime obligatoire de prévoyance des professions libérales
• Le régime commun de l’assurance maladie des professions libérales
  Présentation du régime commun de l’assurance maladie des professions libérales

Connaître le régime général de retraite des salariés
Le régime général de la Sécurité sociale est organisé en trois branches autonomes de prestations : maladie, famille et vieillesse. Il est caractérisé par le système par répartition et par le système par annuités.

• Retraite de base des salariés : présentation du régime général
  Présentation de la retraite de base des salariés dans le cadre du régime général de la Sécurité sociale.
• Retraite de base des salariés : détermination des droits
  Présentation de la retraite de base dans le cadre du régime général : première partie.
• Retraite de base des salariés : principales caractéristiques
  Les principales caractéristiques de la pension vieillesse.

Connaître la retraite progressive et la réversion du régime général de retraite
Présentation de la retraite progressive et de la pension de réversion du régime général de retraite des salariés.

• La retraite progressive dans le régime général
  Présentation de la retraite progressive dans le cadre du régime général
• Retraite de base des salariés (régime général) : la réversion
  Présentation du principe de réversion d’une retraite de base dans le cadre du régime général

Connaître le régime de retraite ARRCO
Tous les salariés relèvent d’un régime de retraite complémentaire, l’Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO). Les cotisations au sein de ce régime sont réparties de la façon suivante : 60 % pour l’employeur et 40 % pour le salarié.

• ARRCO : principes généraux
  Présentation de l’ARRCO : répartition des cotisations et calcul de retraite.
• ARRCO : spécificités
  Présentation des spécificités de l’ARRCO : conditions et taux de liquidation.
• ARRCO : retraite progressive et réversion
  Présentation de l’ARRCO : retraite progressive et réversion.

Connaître le régime de retraite AGIRC
Le régime de retraite AGIRC est le régime de retraite des cadres du secteur privé. Certaines catégories professionnelles participent obligatoirement au régime AGIRC, comme les ingénieurs et les personnes à fonction de direction.

• AGIRC : présentation
  Présentation générale de l’AGIRC : retraite complémentaire des cadres
• AGIRC : fonctionnement
  Présentation du fonctionnement de l’AGIRC : calcul de retraite, retraite progressive et réversion

Retraite des artisans et commerçants : régimes de base et complémentaire
Les régimes de retraite des artisans et commerçants présentent des conditions spécifiques d’ouverture des droits et de calcul de la pension retraite.
Il est également possible pour les conjoints de commerçants et d’artisans de bénéficier d’une pension de réversion.

• Présentation des régimes de retraite des artisans et commerçants
  Définition des différents régimes de retraite des artisans et des commerçants: régime de base et régime complémentaire.
• Les régimes de retraite de base des artisans et des commerçants
  Présentation des régimes de retraite de base des artisans et commerçants : ouverture des droits à pension et pension de réversion de base.
• Les régimes de retraite complémentaire obligatoires des artisans et des commerçants
  Présentation du régime de retraite complémentaire obligatoire des artisans et des commerçants.

Connaître les régimes de retraite de base et complémentaire des professions libérales
Les professions libérales bénéficient à titre obligatoire :
– d’un régime de base unique et commun (exception faite des avocats) sous le pilotage de la CNAVPL ;
– d’un régime de retraite complémentaire propre à chaque section professionnelle.

• Le régime de retraite de base des professions libérales : présentation
  Présentation du régime de retraite de base des professions libérales : cotisation et situation particulière.
• Le régime de retraite de base des professions libérales : prestations et réversion
  Présentation du régime de retraite de base des professions libérales : prestations et réversion.
• Exemple de régime de retraite des professions libérales : les médecins et la CARMF
  Présentation d’un exemple de régime de retraite des professions libérales : les médecins et la CARMF.

La CARMF : prestations et réversion
Le système de retraite des professions libérales est constitué d’un régime de base commun, piloté par la CNAVPL, auquel s’ajoutent des régimes complémentaires de retraite propres à chacune des dix sections professionnelles. La Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) est l’organisme chargé de gérer les droits à retraite des médecins.
La CARMF gère différentes prestations liées au régime de base, au régime complémentaire (vieillesse et invalidité, décès) et au régime supplémentaire(avantages sociaux vieillesse ou ASV).

• La CARMF : cumul emploi retraite
  Présentation de la CARMF : cessation anticipée d’activité et réversion.
• La CARMF : prestations vieillesse des différents régimes complémentaires
  Présentation des prestations des différents régimes de la CARMF : régime de base, régime complémentaire et régime supplémentaire.

Connaître les principes généraux des régimes de retraite autonomes des avocats
Exception parmi les professions libérales, le régime de retraite des avocats n’est pas géré par la Caisse nationale vieillesse des professions libérales mais il dépend de la Caisse nationale des barreaux français (CNBF).

• Présentation du régime de retraite autonome des avocats
  Présentation du régime de retraite autonome des avocats : généralités, cotisations au régime de base et cotisations au régime de retraite complémentaire.
• Le régime de retraite de base des avocats
  Présentation du régime de retraite de base des avocats : pension entière, pension proportionnelle et allocation

Connaître le régime complémentaire de retraite des avocats et les principes de la réversion
Le régime complémentaire obligatoire des avocats fonctionne selon un système de points. Le montant de la retraite est évalué en fonction du nombre de points et de la valeur du point.

• Le régime de retraite complémentaire des avocats
  Présentation du régime de retraite complémentaire des avocats : conditions de liquidation et rachat de point de retraite.
• La réversion dans les régimes de retraite des avocats
  Présentation de la réversion dans les régimes de retraite des avocats

Qu’est-ce que la loi Madelin ?
La loi Madelin a amélioré la protection sociale des travailleurs non salariés. Elle leur a par ailleurs accordé des avantages fiscaux non négligeables.

• Les caractéristiques des contrats loi Madelin
  Présentation des contrats loi Madelin.
• Le régime fiscal des contrats loi Madelin
  Présentation du régime fiscal de la loi Madelin.

Connaître les produits d’épargne à long terme liés à l’immobilier et à l’assurance
Les épargnants ont le choix entre plusieurs types de placement à long terme. Certains d’entre eux, liés à des placements immobiliers ou à l’assurance-vie, se distinguent par leurs modalités de souscription et d’imposition.

• Les caractéristiques des SCPI et des OPCI
  Carte d’identité SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier) et des OPCI (Organismes de Placement Collectif Immobilier).
• Les contrats d’assurance-vie et les contrats et bons de capitalisation
  Cartes d’identité des contrats d’assurance-vie et des contrats et bons de capitalisation.

Connaître le PEP et le PERP
Parmi les différents produits d’épargne, le PEP et son successeur, le PERP, ont pour objectif de favoriser l’épargne de longue durée auprès d’un large public.

• Le PEP (plan d’épargne populaire)
  Carte d’identité des Plans d’Epargne Populaire (PEP) bancaire et assurance avant le 25/09/2003
• Le PERP (plan d’épargne retraite populaire)
  Carte d’identité du Plan D’Epargne Retraite Populaire (PERP).

Connaître le PEA et comparer PEP, PEA et assurance-vie
Les épargnants peuvent choisir d’investir leur argent dans un plan d’épargne en actions (PEA). Il est intéressant de comparer le fonctionnement et les caractéristiques fiscales de ce placement avec ceux d’autres formules d’investissement, tels le plan d’épargne populaire (PEP) ou l’assurance-vie.

• Le PEA (plan d’épargne en actions)
  Carte d’identité du Plan d’Epargne par Action (PEA) : de son fonctionnement à sa fiscalité.
• Comparaison PEP, PEA, assurance-vie
  Comparatif à partir de cinq critères du PEP, PEA et de l’assurance vie

Connaître le PERP
Afin de compléter leur retraite, les personnes actives peuvent souscrire à un Plan d’épargne retraite populaire (PERP). Ce placement est soumis à des règles spécifiques et bénéficie de garanties particulières. Sur le plan fiscal, il bénéficie d’avantages lors de la phase épargne.

• Caractéristiques générales du PERP (plan d’épargne retraite populaire)
  Carte d’identité du plan d’épargne retraite populaire.
• Présentation des différentes fiscalités du PERP et cas pratiques
  Cadre juridique encadrant le Plan d’Epargne Retraite Populaire (PERP).
• Fiscalité du PERP : cas pratiques
  Cas pratiques sur le cadre juridique encadrant le PERP.

Connaître les divers placements financiers
Les clients de la banque peuvent souhaiter acquérir un patrimoine boursier.

• Les actions : instruments de placement
  Définition de l’action et de ses différentes caractéristiques.
• Les obligations : instruments de placement
  Définition de l’obligation et de ses diffèrentes caractéristiques.
• Les placements financiers : OPCVM
  Descriptif des OPCVM : généralités, classes et types.

Savoir gérer les placements financiers
Gérer un portefeuille titres ne s’improvise pas. Chaque client a donc le choix, en fonction de ses compétences et de sa disponibilité, entre une gestion directe de ses investissements boursiers et une gestion sous mandat. Dans tous les cas, l’intermédiaire financier a un rôle de conseil fondamental, que ce soit en matière de gestion pure ou de fiscalité.

• L’aide à la gestion d’un portefeuille d’actions et d’obligations
  Guide du comportement à adopter pour la gestion d’un portefeuille d’actions et d’obligations.
• La fiscalité des placements financiers
  Cadre fiscal s’appliquant aux actions et aux obligations.
• Mandat de gestion, convention de compte et responsabilité du gestionnaire d’actifs
  Procédure et régles à suivre pour la gestion d’un portefeuille.

Connaître les OPCVM
Les OPCVM ont des portefeuilles collectifs de valeurs mobilières (actions, obligations, …). Ils permettent aux épargnants qui ne souhaitent pas intervenir en bourse directement d’accéder aux marchés financiers, sans avoir à assumer la gestion des valeurs dans lesquelles ils investissent.

• Particularités de certaines règles d’information et de gestion.
• Les principales caratéristiques des OPCVM
  Définition des OPCVM et de leurs composantes
• Guide pratique : analyser un OPCVM
  Aide-mémoire : Les OPCVM

Connaître les placements immobiliers (1)
Dans les placements des Français, l’immobilier occupe traditionnellement une place importante.

• Le locatif direct
  Carte d’identité d’un bien à usage locatif direct.
• L’immobilier locatif fiscal : dispositifs “Scellier”, “Robien” et “Borloo”
  Panorama des dispositifs d’investissement pour la location immobilière.
• L’immobilier locatif fiscal : les avantages fiscaux loi Malraux et investissement outre-mer
  Panorama des avantages fiscaux pour la location immobilière.

Connaître les placements immobiliers (2)
À côté de l’investissement immobilier direct, il existe la possibilité de détenir des parts ou des actions de sociétés immobilières.

• L’investissement en parts de SCPI et d’OPCI
  Carte d’identité des Sociétés Civiles de Placement Immobilier et des Organismes de Placement Collectif Immobilier.
• La société civile immobilière (SCI)
  Carte d’identité de la société civile immobilière.
• Le loueur en meublé professionnel
  Loueur en meublé professionnel : du domaine juridique au régime fiscal.

Connaître le plan d’épargne entreprise, le PERCO et les stock-options
Plan d’épargne entreprise (PEE), Plan d’épargne pour la retraite collectif (PERCO), distribution de stock-options ou d’actions gratuites constituent des facteurs financiers de fidélisation des salariés.

• Le plan d’épargne entreprise
  Présentation du Plan d’Épargne Entreprise (PEE).
• Le PERCO (Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif)
  Présentation du Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO).
• Les stock-options et les attributions d’actions gratuites
  Présentation des stock-options et des actions gratuites.

Présentation des articles 39, 82 et 83 du CGI
Afin d’inciter les entreprises à contribuer à la constitution d’une épargne retraite au profit de leurs salariés, les pouvoirs publics ont institué des dispositifs fiscalement avantageux. Ceux-ci correspondent à des contrats de capitalisation souscrits par l’entreprise au profit de ses salariés.

• Présentation des articles 39, 82 et 83 du CGI
  Présentation des contrats de retraite supplémentaire dits de l’article 39, de l’article 82 et de l’article 83 du CGI

Connaître les principes généraux des contrats article 83
Les régimes à cotisations définies sont des régimes de retraite supplémentaire par capitalisation, mis en place par l’employeur en complément des régimes obligatoires de retraite. Les cotisations et droits des salariés diffèrent suivant le type de contrat, même s’il existe des règles communes.

• Régimes à cotisations définies (contrats « article 83 ») : présentation
  Présentation des garanties et de la mise en œuvre des régimes de retraite à cotisations définies.
• Régimes à cotisations définies ( contrats « article 83 ») : cotisations et droits du salarié
  Présentation des cotisations et des droits du salarié dans les régimes à cotisations définies.
• Régimes à cotisations définies : contrats proposés
  Présentation de la typologie et de la gestion des contrats à cotisation définies.

Connaître le régime fiscal et social des contrats article 83
Les régimes de retraite à cotisations définies ont un impact fiscal pour le salarié et pour l’entreprise : les cotisations peuvent-elles être déduites du revenu imposable du salarié et être considérées comme des charges déductibles par l’employeur ? Comment sont ensuite imposées les prestations ?

• Régimes de retraite à cotisations définies (contrats « article 83 ») : impact fiscal pour le salarié
  Présentation de l’impact fiscal des cotisations et des prestations pour le salarié.
• Régimes de retraite à cotisations définies (contrats « article 83 ») : impact fiscal et social pour l’entreprise
  Présentation de l’impact des cotisations sur le bénéfice imposable, les taxes assises sur les salaires et les charges sociales.

Connaître les principes généraux des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies
Un régime de retraite supplémentaire à prestations définies vise à garantir une retraite complémentaire au salarié. Des conditions d’ouverture de droits, de garanties et de modalités de mise en œuvre limitent le versement de cette prestation. Celle-ci garantit au salarié le versement d’une rente.

• Régimes à prestations définies : présentation
  Présentation et mise en œuvre des différents régimes de retraite supplémentaire à prestations définies.
• Régimes à prestations définies : cotisations et droits du salarié
  Présentation des cotisations et des droits du salarié dans les régimes à prestations définies

Connaître les principes généraux des contrats en sursalaire
Le contrat complément de salaire est un contrat d’assurance pris sur la tête d’un salarié. Solution souple de sursalaire, ce type de contrat remplit différents objectifs comme le complément de retraite ou d’épargne, ou la fidélisation d’un salarié.

• Contrats en complément de salaire : « le sursalaire » ou art. 82
  Présentation des cotisations, des droits du salarié et des prestations du contrat en sursalaire
• Mise en place du contrat en sursalaire et avantages
  Présentation de la mise en place et des avantages du contrat en sursalaire pour l’entreprise

Connaître les implications fiscales et sociales des contrats en sursalaire
Pour l’entreprise comme pour le salarié, le contrat en sursalaire qui inclut des charges d’exploitation, des cotisations, des taxes et des prestations assises sur les salaires et des charges sociales implique des conditions fiscales et sociales particulières. Quelles sont-elles ?

• Contrat en sursalaire : régime fiscal et social pour l’entreprise
  Présentation des conséquences pour l’entreprise sur le bénéfice imposable, les taxes et les charges sociales du contrat en sursalaire.
• Contrat en sursalaire : régime fiscal et social pour le salarié
  Présentation des conséquences pour le salarié sur l’impôt sur le revenu et les charges sociales du contrat en sursalaire.

Connaître la participation et l’intéressement
L’épargne salariale vise à inciter les salariés à épargner dans le cadre de leur entreprise. Les deux principales formules d’épargne salariale sont l’intéressement et la participation.

• L’intéressement
  Définition de l’intéressement.
• La participation
  Introduction à la notion de participation : régime de la participation des salariés au bénéfice de l’entreprise, délai d’indisponibilité, fiscalité des sommes versées et gestion des droits.