La Comptabilisation des Immobilisations : Principes Essentiels et Fiscalité
Objectifs
- maîtriser les écritures comptables liées aux opérations concernant les immobilisations (de leur acquisition à leur sortie, en passant par leur perte de valeur)
- mettre en œuvre l'approche par composants
- traiter la fiscalité relative aux immobilisations
Programme Détaillé
cette formation Comptabilité s'adresse aux collaborateurs des services comptables, financiers, administratifs
Définition et dispositions du règlement 2044-06 du CRC
La notion d’immobilisation (porteuse d’avantages économiques futurs)
Distinction entre mobilisations et charges
L’approche par composants
Caractéristiques des immobilisations selon leurs catégories
Les immobilisations corporelles :
. les coûts à immobiliser
. conséquences des travaux sur la durée de vie
. le traitement des dépenses d’entretien et de réparation
Les immobilisations incorporelles :
. frais de développement
. brevets, licences, concessions, marques, logiciels
. fonds de commerce et droit au bail
Distinction entre mobilisations et charges
L’approche par composants
Caractéristiques des immobilisations selon leurs catégories
Les immobilisations corporelles :
. les coûts à immobiliser
. conséquences des travaux sur la durée de vie
. le traitement des dépenses d’entretien et de réparation
Les immobilisations incorporelles :
. frais de développement
. brevets, licences, concessions, marques, logiciels
. fonds de commerce et droit au bail
Comptabiliser l’acquisition
Valorisation et enregistrement d’une immobilisation acquise en propre, livrée à soi-même
Incidence de la TVA
Cas spécifiques : immobilisation en cours, coûts d’emprunt, dépenses ultérieures
Traitement du crédit-bail
Incidence de la TVA
Cas spécifiques : immobilisation en cours, coûts d’emprunt, dépenses ultérieures
Traitement du crédit-bail
Traiter les pertes de valeur
Calcul et comptabilisation des amortissements : modes linéaire, variable, dégressif, dérogatoire, exceptionnel…
Le suivi fiscal : amortissements non déductibles, différés, ...
Calcul et comptabilisation des dépréciations : provisions et reprises, test de perte de valeur
Le suivi fiscal : amortissements non déductibles, différés, ...
Calcul et comptabilisation des dépréciations : provisions et reprises, test de perte de valeur
Établir un inventaire physique pour suivre les immobilisations
Utilité d’un fichier exhaustif
La sortie du patrimoine : cessions, pertes ou destructions
Comptabilisation des opérations
Imposition et suivi des plus ou moins-values
Traitement des impacts liés aux dépréciations déjà constituées
Régularisation de TVA
Imposition et suivi des plus ou moins-values
Traitement des impacts liés aux dépréciations déjà constituées
Régularisation de TVA
Les immobilisations dans les documents comptables et fiscaux
Annexes liées aux immobilisations et aux amortissements
Tableaux fiscaux
Tableaux fiscaux
Avoir de bonnes connaissances en comptabilité générale et/ou avoir suivi le stage CO02 - Maîtriser les principes comptables de base : niveau 2
cette formation Comptabilité est assurée par un expert-comptable
Les sessions "A distance" sont réalisées avec l'outil de visioconférence Teams, permettant au formateur d'adapter sa pédagogie.
Stéphane P. : " Le programme était très complet, les explications bien détaillées puis une mise en application à travers les exercices. Très satisfait ! "
