Les moyens de paiement destinés aux particuliers

Connaître les chèques
Près de 2,5 milliards de chèques été émis en 2015 en France. Ce chiffre connait une baisse tendancielle mais la France reste, de loin, le leader européen dans son utilisation devant la Grande Bretagne et l’Italie, les deux autres pays où il n’a pas encore disparu. Le banquier doit donc maîtriser parfaitement les aspects juridiques et techniques liés à l’utilisation de ce moyen de paiement, connaître les différents types de chèques ainsi que la réglementation des chèques sans provision.

• Le chèque : aspects juridiques et techniques
  Présentation des aspects juridiques et techniques du chèque.
• La réglementation des chèques sans provision
  Informations sur la règlementation appliquée aux chèques sans provisions.
• Les différents types de chèques
  Présentation des différents types de chèque.

Connaître les cartes bancaires, la monnaie électronique et les TIP SEPA

La carte bancaire s’est largement imposée comme moyen de paiement dans le monde depuis quelques années. Son succès a favorisé le lancement du porte-monnaie électronique. Quant au titre interbancaire de paiement SEPA (TIP SEPA), c’est un moyen de recouvrement simple pour les gros émetteurs.

• La carte bancaire et la monnaie électronique
  Présentation de la carte bancaire et de la monnaie électronique.
• Le titre interbancaire de paiement SEPA (TIP SEPA)
  Présentation du titre interbancaire de paiement (TIP) et des quatre catégories de TIP existantes.

Connaître les avis de prélèvement et les virements

Avec la dématérialisation de la monnaie, les transferts d’argent d’un compte à un autre, qu’il s’agisse de virements ou de prélèvements, sont devenus une pratique courante.

• Le prélèvement européen
  Présentation de l’avis de prélèvement.
• Le virement
  Présentation du virement.

Connaître la réglementation et la fiscalité du commerce électronique

Le e-commerce comme toutes les autres activités commerciales est réglementé, pour assurer une certaine sécurité, et soumis à une fiscalisation spécifique.

• La réglementation du commerce électronique
  Commerce électronique : les règles juridiques à respecter.
• La fiscalité du commerce électronique
  Commerce électronique : les règles fiscales à respecter.

Connaître les services liés aux moyens de paiement

Parmi les services rendus par les banques à leurs clients, la gestion des liquidités et des moyens de paiement est l’un des plus importants. Avec l’évolution des nouvelles technologies et des comportements des consommateurs, de nombreux établissements de paiement et de monnaie électronique ont vu le jour ces dernières années. De facto, la réglementation a évolué afin de s’adapter aux nouveaux usages des moyens de paiement.

• La gestion des avoirs et des moyens de paiement
  Présentation des avoirs et moyens de paiement.
• Les rôles des établissements de paiement et des établissements de monnaie électronique
• Services de paiement : droits et devoirs
  Présentation des droits et devoirs de l’utilisateur et du prestataire de services de paiement en matière de services de paiement.

Les droits de la clientèle en matière de services de paiement

À l’instar de la convention de compte de dépôt qui contractualise les relations entre un client détenteur d’un compte courant et sa banque, la convention de services de paiement contractualise les relations entre un client utilisateur de services de paiement et son établissement de paiement. Le Code Monétaire et Financier fixe quant à lui les règles concernant les obligations d’information à l’égard des clients utilisateurs de services de paiement.

les grandes lignes

• Le contenu de la convention de services de paiement

• Les obligations d’information du prestataire en services de paiement