L'impôt sur le revenu - Revenus fonciers et plus-values immobilières - E-learning

Connaître et déterminer les revenus fonciers
Les revenus fonciers proviennent de la location d’immeubles. Les bénéficiaires de revenus fonciers doivent les déclarer car ces derniers sont pris en compte dans le calcul de l’impôt sur le revenu.

• Définition et bénéficiaires des revenus fonciers
  Présentation des revenus fonciers et du régime d’imposition des propriétaires bailleurs
• Détermination du revenu foncier imposable
  Présentation des modalités de calcul du revenu foncier imposable

Connaître et déterminer l’imposition des revenus fonciers
Comme la plupart des revenus pris en compte dans le calcul de l’IR, les revenus fonciers sont imposés selon des règles spécifiques.

• Imposition des revenus fonciers
  Exposé des règles qui président à l’imposition des revenus fonciers
• Déclaration des revenus fonciers
  Présentation des modalités de déclaration des revenus fonciers

Connaître l’imposition des plus-values immobilières
La vente de biens immobiliers doit être conclue de manière solennelle devant un notaire. C’est lui qui valide le contrat de vente, indicateur d’une éventuelle plus-value. Dans ce cas, le vendeur doit s’acquitter d’une imposition calculée en fonction de différents critères.

• Plus-values immobilières : champ d’application et exonérations
  Présentation du régime fiscal des plus-values immobilières.
• Plus-values immobilières : calcul de l’impôt
  Descriptif du mode de calcul de l’impôt sur les plus-values immobilières

Connaître l’imposition des plus-values sur biens meubles
Le régime de plus-values des particuliers concerne principalement les plus-values immobilières et les plus-values sur valeurs mobilières. Il existe toutefois également un régime de plus-values sur biens meubles, qui peut être remplacé, s’agissant d’objets et métaux précieux, par une taxe spécifique.

• Plus-values sur biens meubles : champ d’application et exonérations
  Présentation du mode de détermination de la plus-value sur biens meubles
• Plus-values sur biens meubles : calcul de l’impôt
  Calcul de l’imposition des plus-values sur biens meubles

Connaître les dispositifs d’investissement locatif Scellier, Robien et Borloo
Différents dispositifs d’incitation fiscale ont été mis en place par les pouvoirs publics afin d’encourager les épargnants à réaliser des investissements immobiliers locatifs.

• Les opérations immobilières éligibles aux dispositifs « Scellier », « Robien recentré » et « Borloo neuf »
  Description des conditions d’éligibilité pour les dispositifs d’investissement locatif “Scellier”, “Robien recentré”et “Borloo neuf”
• Les avantages fiscaux liés aux dispositifs « Scellier », « Robien recentré » et « Borloo neuf »
  Description et comparaison des dispositifs d’investissement locatif “Scellier”, ” Robien recentré ” et ” Borloo neuf “
• D’autres dispositifs d’investissement locatif en vigueur
  Description des dispositifs d’investissement locatif “Borloo ancien” et “Robien ZRR”

Connaître les dispositifs d’investissement locatif supprimés toujours en application (« Robien classique », « Besson ancien »…)
Présentation des dispositifs Robien classique, Besson et Périssol qui s’appliquent toujorus pour certains investissements anciens mais ne peuvent plus bénéficier aux nouvelles opérations immobilières.

• Les dispositifs supprimés toujours en application (I) : « Robien classique » et « Besson ancien »
  Description des anciens dispositifs d’investissement locatif toujours en application Robien classique et Besson ancien
• Les dispositifs supprimés toujours en application (II) : « Besson neuf » et « Périssol »
  Description des anciens dispositifs d’investissement locatif toujours en application Besson neuf et Périssol

Connaître la loi Malraux
La loi Malraux, instituée en 1962, permet aux propriétaires d’immeubles anciens de déduire de leur revenu global le coût des travaux de restauration. Il existe cependant des contraintes : le bien doit être loué pendant 6 ans et être situé dans une zone rentrant dans le périmètre de la loi Malraux.

• Présentation de la loi Malraux
  Exposé des conditions d’application de la loi Malraux
• Les avantages et les contraintes de la loi Malraux
  Description des apports et contraintes de la loi Malraux.
• Les précautions à prendre dans les montages loi Malraux
  Mises en garde vis-à-vis du fonctionnement de la loi Malraux