Maîtrisez la réglementation de l’assurance-vie - E-learning

Connaître la fiscalité afférente aux primes et aux produits d’assurance-vie
L’assurance-vie occupe une place prépondérante parmi les placements proposés aux épargnants en France, notamment en raison de sa fiscalité qui demeure attrayante.

• Fiscalité afférente aux primes d’assurance-vie
  Exposé des règles qui président à la fiscalité des primes d’assurance-vie.
• Fiscalité afférente aux produits d’assurance-vie
  Exposé des règles qui président à la fiscalité des produits d’assurance-vie.

Connaître la fiscalité des opérations de capitalisation et de l’assurance-vie

Le succès de l’assurance-vie est notamment lié à son régime fiscal, particulièrement au regard des droits de succession. La fiscalité des bons ou contrats de capitalisation a été modifiée suite à la suppression du régime de l’anonymat.

• Régime fiscal des bons ou contrats de capitalisation
  Présentation du régime de l’anonymat des bons ou contrats de capitalisation.
• Prestations décès assurance-vie et taxation
  Exposé des règles qui définissent les droits de succession de l’assurance-vie.
• Assurance-vie, bon et contrat de capitalisation : impacts de l’Impôt sur la Fortune Immobilière
  Exposé des règles qui définissent l’IFI sur les contrats d’assurance-vie.

Connaître les principes juridiques de base des assurances vie décès

Le contrat d’assurance-vie ou décès est une convention passée entre un souscripteur et un assureur. L’assureur, moyennant le versement de primes, s’engage à verser une prestation, à un ou plusieurs bénéficiaires.

• Les aspects juridiques des assurances-décès et vie
  Présentation du cadre juridique des assurances vie décès.
• Les intervenants au contrat d’assurance-décès et vie
  Acteurs des contrats assurances vie et décès.

Connaître les principales techniques de base des assurances vie décès

Pour gérer au mieux leurs activités dans le domaine de l’assurance-vie et de l’assurance-décès, les sociétés d’assurance doivent maîtriser plusieurs éléments : provisionnement des engagements, appréciation des risques, placement des fonds…

• Les bases techniques de l’assurance-vie
  Présentation des bases techniques de l’assurance-vie : tables de mortalité, intérêts et participations aux bénéfices, chargements et détermination de la prime.
• Les provisions mathématiques en assurance-vie
  Définition et caractéristiques de la notion de provision mathématique en assurance-vie

Connaître les contrats d’assurance-vie et d’assurance-décès

Un contrat d’assurance-vie est proposé sous trois formules de base généralement assorties d’une contre-assurance.
Pendant la durée du contrat, le souscripteur bénéficie de certaines prérogatives, et certains événements peuvent affecter le contrat.

• Caractéristiques des contrats d’assurance-vie et d’assurance-décès
  Présentation des contrats d’assurance-vie et d’assurance-décès.
• Les formules d’assurance-vie
  Présentation des formules d’assurance-vie.
• La vie du contrat d’assurance-vie
  Assurance-vie : durée du contrat.

Connaître les modalités de versement des prestations et la fiscalité des contrats d’assurance vie

Un contrat d’assurance-vie se dénonce par le versement d’un capital ou d’une rente à un bénéficiaire déterminé. Que ce soit en cours de contrat ou à son terme, le régime fiscal de l’assurance-vie est spécifique et donc dérogatoire du droit commun.

• Les modalités afférentes aux prestations d’assurance-vie
  Assurance-vie : l’indemnité versée suite à la fin du contrat.
• La fiscalité des contrats-vie
  Contrats-vie : le système fiscal.

Connaître les particularités des contrats investis en actions et multisupports

L’assureur investit les primes versées par le souscripteur dans des supports. Le contrat peut prévoir un support unique d’investissement, en actions ou en euros par exemple, ou une combinaison de plusieurs supports (actions + parts de Fonds commun de placement + euros).

• Les contrats investis en actions
  Énoncé des caractéristiques des contrats investis en actions.
• Les contrats d’assurance multisupports
  Présentation des contrats d’assurance multisupports.

Connaître la clause bénéficiaire en assurance vie

Le contrat d’assurance-vie est une enveloppe fiscale constituée par un souscripteur pour avantager une ou plusieurs personnes. La clause bénéficiaire constitue donc la clé permettant au souscripteur d’atteindre son but.

• Définition et désignation du bénéficiaire en assurance-vie
  Exposé des règles qui président à la définition et à la désignation du bénéficiaire en assurance-vie.
• La clause bénéficiaire en assurance-vie
  Présentation de la notion de clause bénéficiaire en assurance-vie.

Connaître les droits des bénéficiaires d’une assurance vie

Le bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie dispose de droits importants qui dérogent au droit commun en matière successorale et matrimoniale mais également au regard du droit des créanciers.

• Les droits du bénéficiaire désigné en assurance-vie
  Présentation des droits du bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie par rapport aux héritiers, aux créanciers et à la communauté conjugale.
• L’absence de clause bénéficiaire en assurance-vie
  Assurance-vie : absence de bénéficiaire désigné.