E-learning

3 heures

Prix :

150

€ HT

3 heures

Prix :

0

Prix pour un groupe de 10 personnes maximum

Indisponible pour cette formation

Cette thématique vous intéresse ?
Nos équipes d’experts, de concepteurs pédagogiques et de chefs de projet mettent en place pour vous et avec vous des dispositifs innovants, en présentiel et en digital.

Référence : AAA067E

/ Elearning

Maîtrisez les fondamentaux des bénéfices non commerciaux - E-learning

Inter

E-learning

Prix :

150

€ HT

Indisponible pour cette formation

Cette thématique vous intéresse ?
Nos équipes d’experts, de concepteurs pédagogiques et de chefs de projet mettent en place pour vous et avec vous des dispositifs innovants, en présentiel et en digital.

Formation à distance, “Maîtrisez les fondamentaux des bénéfices non commerciaux”, proposée en formule encadrée ou coachée

Objectifs de la formation

  • Découvrir les règles essentielles d’imposition des bénéfices non commerciaux.

Public concerné

Profession libérale, bénéficiaire de revenus non commerciaux.

Pré-requis

Cette formation ne nécessite aucun pré-requis.

Programme

Connaître les notions de base sur les BNC
Les Bénéfices non commerciaux (BNC) sont l’une des composantes de l’impôt sur le revenu. On y trouve rassemblées plusieurs catégories de bénéfices issus de l’activité des professions libérales, opérations de bourse…

  • La notion de bénéfices non commerciaux (BNC)
    Présentation de la notion de bénéfices non commerciaux (BNC) : définition et régimes d’imposition
  • La définition du bénéfice imposable (BNC)
    Présentation de la définition de bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

Connaître la détermination du bénéfice dans les BNC
Le bénéfice imposable se calcule à partir des recettes et des dépenses effectuées pendant l’année d’imposition.

  • La détermination du bénéfice imposable : les recettes (BNC)
    Présentation des recettes pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
  • La détermination du bénéfice imposable : les dépenses (BNC)
    Présentation des dépenses pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

Connaître les régimes d’imposition des BNC
Il existe deux régimes fiscaux différents pour déclarer les Bénéfices non commerciaux (BNC). Le plus souvent, le régime est imposé par l’administration fiscale mais il peut également, dans certains cas, être choisi par les contribuables.

  • Le régime de la déclaration contrôlée (BNC)
    Présentation du régime de la déclaration contrôlée : domaine d’application et cas des bénéfices des non-adhérents à une association agréée.
  • Le régime micro-BNC
    Présentation du régime micro-BNC : domaine d’application et régimes particuliers

Présentation de la liasse fiscale 2035
La liasse fiscale 2035 est utilisée par les officiers ministériels et les membres des professions libérales soumis au régime de la déclaration contrôlée.

  • Généralités sur la liasse fiscale 2035
    Présentation de la liasse fiscale 2035 et du régime micro-BNC et BNC
  • 2035 et forme sociétaire
    Présentation des conséquences de la déclaration 2035 pour les sociétés civiles professionnelles : comptabilité, affectation du résultat, charges déductibles à titre individuel

2035 : comptabilisation et détermination BNC
La déclaration 2035 s’adresse à toutes personnes ou sociétés recevant des revenus non commerciaux et étant soumis au régime de la déclaration contrôlée. Elle permet de comptabiliser les opérations recettes/dépenses et de déterminer le résultat fiscal des BNC.

  • Comptabilisation des opérations recettes-dépenses
    Présentation de la comptabilisation de recettes-dépenses et de quelques postes particuliers
  • Détermination du résultat fiscal BNC
    Présentation de la détermination du résultat fiscal BNC et des éléments « hors trésorerie ».

Points forts

En quelques heures, les notions essentielles d’imposition des bénéfices non commerciaux.

Modalités d'évaluation et de suivi

Des quiz formatifs ou quiz de positionnement et de validation.

L’espace d’apprentissage permet un suivi de la progression pédagogique.

A tout moment, l’apprenant peut solliciter le service d’assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou pédagogique, via l’espace d’apprentissage.

Dates et lieux

Pour plus de renseignements sur les informations de connexion ou les prochaines sessions, contactez-nous.

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