Le contrat en sursalaire - Digital encadré

Objectifs

  • Connaître les principes généraux des contrats en sursalaire
  • Connaître les implications fiscales et sociales des contrats en sursalaire
  • A distance accompagné / A distance
  • 350 € (HT)
  • 1h15 de formation dont 30 min d'encadrement
  • Code: AAA125E

Programme Détaillé

Collaborateur ou manager souhaitant se familiariser avec le sujet
Professionnel des sujets abordés dans le module
Ce module a été conçu par des spécialistes de la formation à distance et des sujets : Pilotage des Ressources Humaines
Ce module se compose de séquences courtes, structurées, à faire à son sythme.
Elles peuvent alternativement concerner des apports de connaissance, des tests de positionnement, des exercices, des moments réflexifs et/ou des quizz de validation.
Dès validation de son inscription par DEMOS, l’apprenant reçoit par mail une confirmation d’accès sur le « HUB de formation à distance DEMOS ».
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.

Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.

A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).

L’apprenant est encadré par le service support Demos qui le suit régulièrement aux étapes clés de sa formation : relance si non connexion, félicitations, suivi individuel de la progression, clôture. Ce service d’encadrement est assuré par mail (messagerie intégrée au HUB).

A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.

A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Connaître les principes généraux des contrats en sursalaire
Le contrat complément de salaire est un contrat d'assurance pris sur la tête d'un salarié. Solution souple de sursalaire, ce type de contrat remplit différents objectifs comme le complément de retraite ou d'épargne, ou la fidélisation d'un salarié.
  • Contrats en complément de salaire : « le sursalaire » ou art. 82

    Présentation des cotisations, des droits du salarié et des prestations du contrat en sursalaire

  • Mise en place du contrat en sursalaire et avantages

    Présentation de la mise en place et des avantages du contrat en sursalaire pour l'entreprise

Connaître les implications fiscales et sociales des contrats en sursalaire
Pour l'entreprise comme pour le salarié, le contrat en sursalaire qui inclut des charges d'exploitation, des cotisations, des taxes et des prestations assises sur les salaires et des charges sociales implique des conditions fiscales et sociales particulières. Quelles sont-elles ?
  • Contrat en sursalaire : régime fiscal et social pour l’entreprise

    Présentation des conséquences pour l'entreprise sur le bénéfice imposable, les taxes et les charges sociales du contrat en sursalaire.

  • Contrat en sursalaire : régime fiscal et social pour le salarié

    Présentation des conséquences pour le salarié sur l'impôt sur le revenu et les charges sociales du contrat en sursalaire.