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Taxes locales et TVA immobilière - Digital encadré

Objectifs

  • Connaître les taxes locales
  • Connaître la TVA immobilière et les droits d'enregistrement
  • A distance accompagné / A distance
  • 350 € (HT)
  • 1h30 de formation dont 30 min d'encadrement
  • Code: AAA018E

Programme Détaillé

Collaborateur ou manager souhaitant se familiariser avec le sujet
Professionnel des sujets abordés dans le module
Ce module a été conçu par des spécialistes de la formation à distance et des sujets : Banques - Marchés financiers
Ce module se compose de séquences courtes, structurées, à faire à son sythme.
Elles peuvent alternativement concerner des apports de connaissance, des tests de positionnement, des exercices, des moments réflexifs et/ou des quizz de validation.
Dès validation de son inscription par DEMOS, l’apprenant reçoit par mail une confirmation d’accès sur le « HUB de formation à distance DEMOS ».
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.

Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.

A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).

L’apprenant est encadré par le service support Demos qui le suit régulièrement aux étapes clés de sa formation : relance si non connexion, félicitations, suivi individuel de la progression, clôture. Ce service d’encadrement est assuré par mail (messagerie intégrée au HUB).

A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.

A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Connaître les taxes locales
En France, il existe plusieurs taxes liées au logement. Dans cette session de formation, nous en examinerons deux en détail : la taxe foncière et la taxe d’habitation. La première est due par les propriétaires, la seconde par les occupants du logement. Nous verrons qu’il existe aussi d’autres impôts annexes, comme la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ou la taxe sur les logements vacants.
  • La taxe foncière

    Exposé des règles qui président au calcul et à l'imposition de la taxe foncière

  • La taxe d'habitation

    Exposé des règles qui président au calcul et à l'imposition de la taxe d'habitation

Connaître la TVA immobilière et les droits d'enregistrement
Les transactions immobilières sont réglementées et soumises à des taxes spécifiques qui varient en fonction de la nature des opérations. En effet, il existe deux types de régimes d'imposition : celui de la TVA immobilière et celui des droits d'enregistrement. Dans cette session, nous allons découvrir leurs particularités.
  • La TVA immobilière

    Présentation du régime de la TVA immobilière

  • Les droits d’enregistrement

    Présentation des modalités des droits d'enregistrement