La fiscalité agricole - Digital encadré

Objectifs

  • Les bénéfices agricoles et la TVA agricole
  • Les régimes d'imposition des bénéfices agricoles
  • A distance accompagné / A distance
  • 350 € (HT)
  • 1h30 de formation dont 30 min d'encadrement
  • Code: AAA080E

Programme Détaillé

Collaborateur ou manager souhaitant se familiariser avec le sujet
Professionnel des sujets abordés dans le module
Ce module a été conçu par des spécialistes de la formation à distance et des sujets : Fiscalité
Ce module se compose de séquences courtes, structurées, à faire à son sythme.
Elles peuvent alternativement concerner des apports de connaissance, des tests de positionnement, des exercices, des moments réflexifs et/ou des quizz de validation.
Dès validation de son inscription par DEMOS, l’apprenant reçoit par mail une confirmation d’accès sur le « HUB de formation à distance DEMOS ».
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.

Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.

A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).

L’apprenant est encadré par le service support Demos qui le suit régulièrement aux étapes clés de sa formation : relance si non connexion, félicitations, suivi individuel de la progression, clôture. Ce service d’encadrement est assuré par mail (messagerie intégrée au HUB).

A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.

A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Les bénéfices agricoles et la TVA agricole
Les activités agricoles sont imposables selon le régime des bénéfices agricoles. Elles sont, en outre, soumises à la TVA selon le régime simplifié agricole (RSA).
  • Les activités imposables aux bénéfices agricoles

    Présentation des activités imposables aux bénéfices agricoles : définition et personnes imposables.

  • La TVA applicable aux activités agricoles

    Présentation des conditions d'application du régime simplifié agricole.

Les régimes d'imposition des bénéfices agricoles
Les régimes d'imposition des bénéfices agricoles sont liés au montant des recettes agricoles. Ils concernent des personnes et activités imposables dans la catégorie des bénéfices agricoles.
  • Les régimes d’imposition des bénéfices agricoles

    Présentation des régimes d'imposition des bénéfices agricoles : champs d'application, personnes et activités imposables.

  • Le régime micro-BA

    Présentation du régime micro-BA.

  • Les régimes réels d'imposition des bénéfices agricoles

    Présentation des différents régimes réel d'imposition des bénéfices agricoles : bénéfice imposable et particularités.