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Maîtrisez les Fondamentaux des Bénéfices Non Commerciaux - Digital encadré

Objectifs

  • Découvrir les règles essentielles d’imposition des bénéfices non commerciaux.
  • 100% e-learning
  • A distance accompagné / A distance
  • 350 € (HT)
  • 3h de formation dont 30 mn d'encadrement
  • Code: AAA067E

Programme Détaillé

Comprendre l’architecture générale de l’imposition des bénéfices non commerciaux, notamment à l’égard des professions libérales.
Profession libérale, bénéficiaire de revenus non commerciaux.
Spécialiste de la modalité de formation à distance.
En quelques heures, les notions essentielles d’imposition des bénéfices non commerciaux.
Dès validation de son inscription par DEMOS, l’apprenant reçoit par mail une confirmation d’accès sur le « HUB de formation à distance DEMOS ».
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.

Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.

A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).

L’apprenant est encadré par le service support Demos qui le suit régulièrement aux étapes clés de sa formation : relance si non connexion, félicitations, suivi individuel de la progression, clôture. Ce service d’encadrement est assuré par mail (messagerie intégrée au HUB).

A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.

A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Connaître les notions de base sur les BNC
Les Bénéfices non commerciaux (BNC) sont l’une des composantes de l’impôt sur le revenu. On y trouve rassemblées plusieurs catégories de bénéfices issus de l'activité des professions libérales, opérations de bourse…
  • La notion de bénéfices non commerciaux (BNC)

    Présentation de la notion de bénéfices non commerciaux (BNC) : définition et régimes d'imposition

  • La définition du bénéfice imposable (BNC)

    Présentation de la définition de bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

Connaître la détermination du bénéfice dans les BNC
Le bénéfice imposable se calcule à partir des recettes et des dépenses effectuées pendant l’année d'imposition.
  • La détermination du bénéfice imposable : les recettes (BNC)

    Présentation des recettes pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

  • La détermination du bénéfice imposable : les dépenses (BNC)

    Présentation des dépenses pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

Connaître les régimes d’imposition des BNC
Il existe deux régimes fiscaux différents pour déclarer les Bénéfices non commerciaux (BNC). Le plus souvent, le régime est imposé par l'administration fiscale mais il peut également, dans certains cas, être choisi par les contribuables.
  • Le régime de la déclaration contrôlée (BNC)

    Présentation du régime de la déclaration contrôlée : domaine d'application et cas des bénéfices des non-adhérents à une association agréée.

  • Le régime micro-BNC

    Présentation du régime micro-BNC : domaine d'application et régimes particuliers

Présentation de la liasse fiscale 2035
La liasse fiscale 2035 est utilisée par les officiers ministériels et les membres des professions libérales soumis au régime de la déclaration contrôlée.
  • Généralités sur la liasse fiscale 2035

    Présentation de la liasse fiscale 2035 et du régime micro-BNC et BNC

  • 2035 et forme sociétaire

    Présentation des conséquences de la déclaration 2035 pour les sociétés civiles professionnelles : comptabilité, affectation du résultat, charges déductibles à titre individuel

2035 : comptabilisation et détermination BNC
La déclaration 2035 s’adresse à toutes personnes ou sociétés recevant des revenus non commerciaux et étant soumis au régime de la déclaration contrôlée. Elle permet de comptabiliser les opérations recettes/dépenses et de déterminer le résultat fiscal des BNC.
  • Comptabilisation des opérations recettes-dépenses

    Présentation de la comptabilisation de recettes-dépenses et de quelques postes particuliers

  • Détermination du résultat fiscal BNC

    Présentation de la détermination du résultat fiscal BNC et des éléments « hors trésorerie ».