Maîtrisez les fondamentaux des bénéfices non commerciaux - E-learning + coaching
Objectifs
- Approfondir vos connaissances sur l'imposition des bénéfices non commerciaux.
Programme Détaillé
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.
Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.
A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).
L’apprenant est coaché par un expert Demos qui, au travers de séances de coaching téléphoniques de 30 mn, l’aide à transposer les acquis de la formation dans son cadre professionnel et personnel.
Ces séances sont planifiées lors de la prise d’inscription et sont confirmées par mail 48h avant.
La synthèse des séances est accessible uniquement via l’accès sécurisé de l’apprenant.
A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.
A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Connaître les notions de base sur les BNC
La notion de bénéfices non commerciaux (BNC)
Présentation de la notion de bénéfices non commerciaux (BNC) : définition et régimes d'imposition
La définition du bénéfice imposable (BNC)
Présentation de la définition de bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
Connaître la détermination du bénéfice dans les BNC
La détermination du bénéfice imposable : les recettes (BNC)
Présentation des recettes pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
La détermination du bénéfice imposable : les dépenses (BNC)
Présentation des dépenses pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
Connaître les régimes d’imposition des BNC
Le régime de la déclaration contrôlée (BNC)
Présentation du régime de la déclaration contrôlée : domaine d'application et cas des bénéfices des non-adhérents à une association agréée.
Le régime micro-BNC
Présentation du régime micro-BNC : domaine d'application et régimes particuliers
Présentation de la liasse fiscale 2035
Généralités sur la liasse fiscale 2035
Présentation de la liasse fiscale 2035 et du régime micro-BNC et BNC
2035 et forme sociétaire
Présentation des conséquences de la déclaration 2035 pour les sociétés civiles professionnelles : comptabilité, affectation du résultat, charges déductibles à titre individuel
2035 : comptabilisation et détermination BNC
Comptabilisation des opérations recettes-dépenses
Présentation de la comptabilisation de recettes-dépenses et de quelques postes particuliers
Détermination du résultat fiscal BNC
Présentation de la détermination du résultat fiscal BNC et des éléments « hors trésorerie ».