Maîtrisez les fondamentaux de l’impôt sur le revenu - E-learning
Objectifs
- Découvrir les règles essentielles de l’imposition sur le revenu des personnes physiques.
Programme Détaillé
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.
Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.
A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).
L’apprenant est encadré par le service support Demos qui le suit régulièrement aux étapes clés de sa formation : relance si non connexion, félicitations, suivi individuel de la progression, clôture. Ce service d’encadrement est assuré par mail (messagerie intégrée au HUB).
A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.
A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Savoir déterminer l’impôt sur le revenu
Chaque catégorie de revenus est déterminée selon des règles propres. Le total des revenus nets catégoriels forme le revenu brut global.
Les caractéristiques de l'impôt sur le revenu des particuliers
Description du mécanisme de l'impôt sur le revenu des particuliers et fonctionnement du bouclier fiscal.
Le calcul du revenu net imposable
Exposé des déductions et abattements pris en compte dans le calcul du revenu net imposable.
Le calcul de l'impôt sur le revenu
Présentation du schéma de calcul de l'IR.
Les revenus imposables à l'impôt sur le revenu
Les revenus salariaux pris en compte pour le calcul de l'IR
Description des revenus salariaux entrants en compte dans le calcul de l'impôt sur le revenu.
Les revenus relevant de la fiscalité des entreprises pris en compte dans l'IR
Présentation des revenus des entreprises individuelles imposées à l'impôt sur le revenu : BIC, BNC, BA.
Les revenus et plus-values pris en compte pour le calcul de l'IR
Calcul de l'IR : analyse des revenus d'activité, des revenus du patrimoine et des plus-values pris en compte.
Connaître les traitements, les salaires et les revenus des valeurs mobilières
Les traitements et salaires
Introduction à la notion de traitements et salaires, pensions et rentes viagères
Les revenus des valeurs et capitaux mobiliers
Présentation générale du régime d'imposition des revenus de capitaux mobiliers
Connaître les revenus fonciers, les revenus des professions non salariées et les plus-values
Les revenus fonciers
Présentation générale du régime d'imposition des revenus fonciers.
Les revenus des professions non salariées
Présentation générale du régime d'imposition des revenus d'activité des indépendants.
Les plus-values immobilières et mobilières
Présentation générale du régime d'imposition des plus-values des particuliers : plus-values immobilières et plus-values mobilières.
Connaître les charges déductibles (pensions alimentaires, accueil des personnes âgées…)
Présentation des charges déductibles dans le mécanisme de l'IR
Présentation des modalités de calcul du revenu net imposable : charges déductibles du revenu brut global
Les pensions alimentaires, prestations compensatoires et frais d'accueil au titre de l'IR
Présentation des charges déductibles du revenu global : pension alimentaire, prestation compensatoire et frais d'accueil des personnes âgées
Connaître les autres charges déductibles
Les autres charges déductibles dans le calcul de l'IR (1)
Présentation des autres charges déductibles dans le calcul de l'impôt sur le revenu
Les autres charges déductibles dans le calcul de l'IR (2)
Présentation des charges déductibles du revenu global : CSG et dépenses de préservation du patrimoine naturel
Connaître la fiscalité des non-résidents
Les notions de résident et de non-résident en fiscalité
Définition des notions fiscales de résident et non-résident
Les revenus à déclarer par les non-résidents et leur imposition
Exposé des modalités d'imposition des non-résidents
Les modalités de la déclaration fiscale des non-résidents
Exposé des règles qui président à la déclaration fiscale des non-résidents
Connaître quelques régimes spéciaux d’imposition
Autres cas particuliers d’imposition
Définition de régimes fiscaux particuliers