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Retraite supplémentaire : les régimes à cotisations définies - E-learning

Objectifs

  • Connaître les principes généraux des contrats article 83
  • Connaître le régime fiscal et social des contrats article 83
  • Connaître les principes généraux des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies
  • Digital / A distance
  • Code: AAA124E
  • 2h00 de formation
  • 350 € (HT)
  • Cette thématique vous intéresse ? Nos équipes d'experts, de concepteurs pédagogiques et de chefs de projet mettent en place pour vous et avec vous des dispositifs innovants, en présentiel et en digital.

Programme Détaillé

Collaborateur ou manager souhaitant se familiariser avec le sujet
Professionnel des sujets abordés dans le module
Ce module a été conçu par des spécialistes de la formation à distance et des sujets : Pilotage des Ressources Humaines
Ce module se compose de séquences courtes, structurées, à faire à son sythme.
Elles peuvent alternativement concerner des apports de connaissance, des tests de positionnement, des exercices, des moments réflexifs et/ou des quizz de validation.
Dès validation de son inscription par DEMOS, l’apprenant reçoit par mail une confirmation d’accès sur le « HUB de formation à distance DEMOS ».
Cet accès est personnel et sécurisé par un mot de passe.

Durant la validité de son programme, l’apprenant se forme en réalisant, 100% à distance et à son rythme, ses modules eLearning.

A tout moment, il peut solliciter le service d’Assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou fonctionnel (prise en main de la solution).

L’apprenant est encadré par le service support Demos qui le suit régulièrement aux étapes clés de sa formation : relance si non connexion, félicitations, suivi individuel de la progression, clôture. Ce service d’encadrement est assuré par mail (messagerie intégrée au HUB).

A l'issue de la validité de son programme, l'apprenant reçoit, par mail, un certificat de réalisation conforme à ses réalisations.

A l'issue de son programme, l'apprenant est invité à répondre à un questionnaire de satisfaction.
Connaître les principes généraux des contrats article 83
Les régimes à cotisations définies sont des régimes de retraite supplémentaire par capitalisation, mis en place par l'employeur en complément des régimes obligatoires de retraite. Les cotisations et droits des salariés diffèrent suivant le type de contrat, même s'il existe des règles communes.
  • Régimes à cotisations définies (contrats « article 83 ») : présentation

    Présentation des garanties et de la mise en œuvre des régimes de retraite à cotisations définies.

  • Régimes à cotisations définies ( contrats « article 83 ») : cotisations et droits du salarié

    Présentation des cotisations et des droits du salarié dans les régimes à cotisations définies.

  • Régimes à cotisations définies : contrats proposés

    Présentation de la typologie et de la gestion des contrats à cotisation définies.

Connaître le régime fiscal et social des contrats article 83
Les régimes de retraite à cotisations définies ont un impact fiscal pour le salarié et pour l'entreprise : les cotisations peuvent-elles être déduites du revenu imposable du salarié et être considérées comme des charges déductibles par l'employeur ? Comment sont ensuite imposées les prestations ?
  • Régimes de retraite à cotisations définies (contrats « article 83 ») : impact fiscal pour le salarié

    Présentation de l'impact fiscal des cotisations et des prestations pour le salarié.

  • Régimes de retraite à cotisations définies (contrats « article 83 ») : impact fiscal et social pour l'entreprise

    Présentation de l'impact des cotisations sur le bénéfice imposable, les taxes assises sur les salaires et les charges sociales.

Connaître les principes généraux des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies
Un régime de retraite supplémentaire à prestations définies vise à garantir une retraite complémentaire au salarié. Des conditions d'ouverture de droits, de garanties et de modalités de mise en œuvre limitent le versement de cette prestation. Celle-ci garantit au salarié le versement d'une rente.
  • Régimes à prestations définies : présentation

    Présentation et mise en œuvre des différents régimes de retraite supplémentaire à prestations définies.

  • Régimes à prestations définies : cotisations et droits du salarié

    Présentation des cotisations et des droits du salarié dans les régimes à prestations définies

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